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Le « TT » ou transit Temporaire est un régime douanier encore mal connu.

Il s’agit à l’origine d’une opération assimilée à une exportation hors de France permettant à l’acquéreur d’un véhicule sur notre territoire de ne pas régler le montant de la TVA.

Cette faculté est liée à plusieurs obligations :
- L’acquéreur doit être un particulier résidant hors de l'Union européenne plus de 6 mois par an et doit prouver son statut auprès des services douaniers
- L’acquisition ne peut porter que sur des véhicules particuliers neufs
- La durée de ce régime est limité au maximum à 6 mois, sauf dérogations.
- L’acquéreur s’engage à exporter son véhicule à l’issue du délai octroyé par les douanes et à défaut, il s’engage à régler le montant de la TVA d’origine.

Les véhicules proposés chaque année par les constructeurs français dans le cadre de leurs programmes spécifiques répondent à ces critères, et vous pouvez donc en toute sérénité en bénéficier pour vos prochains séjours en France.

Vous retrouverez ces offres sur notre site www.ttcar.com

Contenu de la vidéo : Le « TT » ou transit Temporaire est un régime douanier encore mal connu.

Il s’agit à l’origine d’une opération assimilée à une exportation hors de France permettant à l’acquéreur d’un véhicule sur notre territoire de ne pas régler le montant de la TVA.

Cette faculté est liée à plusieurs obligations :
- L’acquéreur doit être un particulier résidant hors de l'Union européenne plus de 6 mois par an et doit prouver son statut auprès des services douaniers
- L’acquisition ne peut porter que sur des véhicules particuliers neufs
- La durée de ce régime est limité au maximum à 6 mois, sauf dérogations.
- L’acquéreur s’engage à exporter son
véhicule à l’issue du délai octroyé par les douanes et à défaut, il s’engage à régler le montant de la TVA d’origine.

Les véhicules proposés chaque année par les constructeurs français dans le cadre de leurs programmes spécifiques répondent à ces critères, et vous pouvez donc en toute sérénité en bénéficier pour vos prochains séjours en France.

Vous retrouverez ces offres sur notre site www.ttcar.com

Mots clés liés :Véhicules en TT, réservation, TT Car Transit, Transit Temporaire, Exportation hors de France, TVA, Union européenne, Services Douaniers, Séjours en France

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